Les comptes-rendus de réunion de la commission locale de l'eau
Réunion de la commission locale de l'eau du 16 septembre 2011
La CLE s'est réunie le 16 septembre 2011 avec pour points à l'ordre du jour :
- L'avis sur le projet de classement des cours d'eau au titre du L214-17 du code de l'environnement,
- La préparation de la rédaction du SAGE (analyse juridique du SAGE - organisation et calendrier de la rédaction).
A télécharger :
Compte-rendu de la réunion de la CLE du 16 septembre 2011
Présentation de la réunion de la CLE du 16 septembre 2011
Présentation de l'analyse juridique du SAGE (Cabinet Droit Public Consultants)
Présentation du projet de révision de classement des cours d'eau (DREAL Pays de la Loire)
Réunion de la commission locale de l'eau du 24 juin 2011
La CLE s'est réunie le 24 juin 2011 avec pour points à l'ordre du jour :
- Les élections suite aux modifications de la CLE,
- La révision du SAGE,
- Le contrat régional de bassin versant 2011 - 2013,
- Le rapport annuel d'activités 2010,
- Le travail de stage sur les têtes de bassin,
- Les questions diverses.
A télécharger :
Réunion de la commission locale de l'eau du 5 novembre 2010
La CLE s'est réunie le 5 novembre 2010 à Laval avec pour points à l'ordre du jour :
- La présentation du SAGE et de la commission locale de l'eau,
- L'installation de la commission locale de l'eau,
- L'élection du président,
- L'adoption des règles internes de fonctionnement,
- L'élection des membres du bureau de la CLE,
- L'information sur l'avancement de la démarche et des actions en cours.
A télécharger :
Diaporama de la réunion de la CLE du 5 novembre 2010
Réunion de la commission locale de l'eau le 30 avril 2009
La commission locale de l'eau s'est réunie le 30 avril 2009 avec pour points à l'ordre du jour :
- L'avis sur le SDAGE Loire-Bretagne : Les SDAGE (schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux) sont des documents de planification qui définissent, pour une période de six ans, les grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource en eau ainsi que les objectifs de qualité et de quantité des eaux à atteindre dans les grands bassins hydrographiques. Le projet de SDAGE Loire-Bretagne qui couvrira la période 2010-2015 sera adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne fin 2009. En application de la loi du 21 avril 2004 transposant la directive 2000/60/CE, l'avis des CLE est sollicité sur les projets de SDAGE et sur les programmes de mesures. Cette consultation fait suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 15 avril au 15 octobre 2008.
La CLE a émis un avis globalement défavorable tout en soulignant les points positifs du document.
- Le rapport annuel d'activités 2008 : Chaque année, la CLE établit un rapport sur ses travaux et activités. Celui-ci est adopté en séance plénière. (Lien : Les rapports annuels de la CLE)
- Le guide d'inventaire des zones humides fonctionnelles : Le SAGE demande aux communes ou communautés de communes d'inventorier les zones humides fonctionnelles et de les inscrire dans les documents d'urbanisme en vue de leur préservation. (Lien : Les projets en cours)
- Le guide de sensibilisation aux économies d'eau : L'économie de la ressource en eau est l'enjeu 1er du SAGE. Afin de réduire les consommations sur le réseau public, un guide de sensibilisation aux économies d'eau a été établi en 2008 et présenté à la CLE. (Lien : Les projets en cours)
- L'avancement des contrats restauration entretien (CRE) : Les contrats restauration entretien des cours d'eau établissent un programme pluriannuel de travaux sur 5 ans pour la restauration du bon fonctionnement écologique du cours d'eau concerné.
A télécharger :
Compte-rendu de la réunion de la CLE du 30 avril 2009
Diaporama de la réunion de la CLE du 30 avril 2009
Délibération de la CLE portant avis sur le SDAGE Loire-Bretagne
