Les compte-rendus de réunion

JUSTE POUR FAIRE UN ESPACE

Réunion du bureau de la CLE du 9 juillet 2010

Le bureau de la CLE s'est réuni le 9 juillet 2010. les points à l'ordre du jour étaient :

- évaluation du SAGE,

présentation du document d'évaluation,
analyse des questionnaires de l'enquête "pratiques des collectivités" et "perception du SAGE - membres de la CLE",

- dossiers pour avis,

- guide d'identification des zones humides fonctionnelles,

- actions en cours,

- questions diverses.

Diaporama de la réunion du bureau de la CLE du 9 juillet 2010

Compte-Rendu de la réunion du bureau de la CLE du 9 juillet 2010

Réunion du bureau de la CLE du 25 mars 2010

le bureau de la CLE s'est réuni le 25 mars 2010. les points à l'ordre du jour étaient :

révision du SAGE,
dossiers pour avis,
rapport annuel 2009,
questions diverses (guide sur les économies d'eau, CRBV, zones humides)

Diaporama de la réunion du bureau de la CLE du 25 mars 2010

Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 25 mars 2010

Réunion du bureau de la CLE du 20 novembre 2009

le bureau de la CLE s'est réuni le 20 novembre 2009. les points à l'ordre du jour étaient :

révision du SAGE,
communication sur les inventaires des zones humides,
guide sur les économies d'eau,
dossiers pour avis

Diaporama de la réunion du bureau de la CLE du 20 novembre 2009

Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 20 novembre 2009

Réunion du bureau de la CLE du 3 juillet 2009

Le bureau de la CLE s'est réuni le 3 juillet 2009. Les points à l'ordre du jour étaient :

avis sur les dossiers transmis,
tableau de bord du suivi du SAGE,
campagne de communication sur les économies d'eau,
étude sur les besoins et les ressources en eau pour l'élevage.

Voir les documents :

Compte rendu de la réunion du bureau de la CLE du 3 juillet 2009

Présentation du bureau du 3 juillet 2009

Réunion de la commission locale de l'eau le 30 avril 2009

La commission locale de l'eau s'est réunie le 30 avril 2009 avec pour points à l'ordre du jour :

- l'avis sur le SDAGE Loire-Bretagne : Les SDAGE (schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux) sont des documents de planification qui définissent, pour une période de six ans, les grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource en eau ainsi que les objectifs de qualité et de quantité des eaux à atteindre dans les grands bassins hydrographiques. Le projet de SDAGE Loire-Bretagne qui couvrira la période 2010-2015 sera adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne fin 2009. En application de la loi du 21 avril 2004 transposant la directive 2000/60/CE, l'avis des CLE est sollicité sur les projets de SDAGE et sur les programmes de mesures. Cette consultation fait suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 15 avril au 15 octobre 2008.

La CLE a émis un avis globalement défavorable tout en soulignant les points positifs du document :Délibération de la CLE portant avis sur le SDAGE Loire-Bretagne

Le rapport annuel d'activités 2008 : Chaque année, la CLE établit un rapport sur ses travaux et activités. Celui-ci est adopté en séance plénière. Les rapports annuels de la CLE

Le guide d'inventaire des zones humides fonctionnelles : Le SAGE demande aux communes ou communautés de communes d'inventorier les zones humides fonctionnelles et de les inscrire dans les documents d'urbanisme en vue de leur préservation Les projets en cours

Le guide de sensibilisation aux économies d'eau : L'économie de la ressource en eau est l'enjeu 1er du SAGE. Afin de réduire les consommations sur le réseau public, un guide de sensibilisation aux économies d'eau a été établi en 2008 et présenté à la CLE Les projets en cours

L'avancement des contrats restauration entretien (CRE): Les contrats restauration entretien des cours d'eau établissent un programme pluriannuel de travaux sur 5 ans pour la restauration du bon fonctionnement écologique du cours d'eau concerné.

Compte-rendu de la réunion de la CLE du 30 avril 2009

Diaporama de la réunion de la CLE du 30 avril 2009